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Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois

PLUi de l'Est

Plans de zonage par commune (26)

Plans de servitudes par commune (26)

0. Première de couverture

0. Première de couverture.pdf

0.1 Sommaine

0.1 Sommaine.pdf

1. Rapport de présentation Tome I - Diagnostic

1. Rapport de présentation Tome I - Diagnostic.pdf

2. Rapport de présentation Tome II - Justifications du projet

2. Rapport de présentation Tome II - Justifications du projet.pdf

3. Tome III - Evaluation Environnementale

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4. Résumé non technique

4. Résumé non technique.pdf

5. Diagnostic foncier - Plans communaux

5. Diagnostic foncier - Plans communaux.pdf

6. Diagnostic agricole - Plans communaux

6. Diagnostic agricole - Plans communaux.pdf

7. Consommation foncière - Plans communaux

7. Consommation foncière - Plans communaux.pdf

8. Fiches Patrimoine

8. Fiches Patrimoine.pdf

9. Cahier des emplacements réservés

9. Cahier des emplacements réservés.pdf

10. PADD

11. OAP

12. OAP - Entrée de village

12. OAP - Entrée de village.pdf

13. Dossier Loi Barnier - Duisans

13. Dossier Loi Barnier - Duisans.pdf

14. Dossier Loi Barnier - Haute-Avesnes

14. Dossier Loi Barnier - Haute-Avesnes.pdf

15. Dossier Loi Barnier - La Herlière

15. Dossier Loi Barnier - La Herlière.pdf

17. Règlement

17. Règlement.pdf

18 Porter à Connaissance de l'Etat

18 Porter à Connaissance de l'Etat.pdf

19.1. Annexes complémentaires

19.1. Annexes complémentaires.pdf

20.1 Rapport d'enquête publique

20.1 Rapport d'enquête publique.pdf

20.2 Avis et conclusions motivées

20.2 Avis et conclusions motivées.pdf

20.3 Annexes au rapport d'enquête

20.3 Annexes au rapport d'enquête.pdf

21. Délibérations

21. Délibérations.pdf

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